Le présent Règlement Intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association, dont l’objet est :
« D’organiser et animer, par tous moyens, des manifestations culturelles et de loisirs, telles que conférences, rencontres avec des auteurs et des artistes de toutes disciplines, débats, soirées théâtrales et musicales, cercles de lecture, visites, voyages… »
La saison culturelle commence début septembre (Année 1) et se termine fin juin (Année 2).

TITRE I : MEMBRES

Article 1er – Composition
L’association « CULTURE PLAISIR, ÉVASION » est composée des membres suivants :
• Membres adhérents : cotisation de base,
• Membres bienfaiteurs : cotisation supérieure à la cotisation de base.

Article 2 – Cotisation
Tous les membres doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
Le montant et la périodicité de celle-ci sont fixés chaque année par décision du Conseil d’Administration.
Le montant de la cotisation doit être réglé par chèque à l’ordre de l’association ou en espèces, et ce tout au long de la saison culturelle.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Admission de nouveaux membres
L’association « CULTURE PLAISIR, ÉVASION » peut à tout moment accueillir de nouveaux membres.
Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :
• Avoir rempli le bulletin d’adhésion.
• Payer la cotisation annuelle.

Article 4 – Perte de qualité de membre
➢ La qualité de membre se perd par :
• Décès.
• Démission adressée par écrit au (à la) Président(e) de l’association.
• Exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.
Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné est invité au préalable à fournir des explications écrites au Conseil d’Administration.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

Article 5 – Recours
Dans le cadre de la protection des données personnelles, le fichier des coordonnées des membres de l’association reste propriété exclusive de l’association. L’association se réserve un droit de recours pour toute infraction à cette disposition légale.

TITRE II : FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Article 1 – Le Conseil d’Administration
Les missions du Conseil d’Administration sont précisées à l’Article 7 des statuts de l’association « CULTURE PLAISIR, ÉVASION ».
➢ Il est composé de six minimum à quinze membres maximum :
• Bureau
• Commissions
➢ Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes (voir Article 7 des Statuts) :
• Rédiger un règlement intérieur.
• Gérer le patrimoine de l’association.
• Ouvrir un compte bancaire au nom de l’association, désigner les personnes habilitées à l’ouvrir, à le faire fonctionner et à le clôturer.
• Prononcer les sanctions à l’égard de ses membres.
• Autoriser le/la Présidente(e) à agir en justice.
• Définir les orientations de l’association.

Article 2 – Le Bureau
Le Bureau de l’association « CULTURE PLAISIR, ÉVASION », a pour objet l’organisation de soirées, de sorties et de voyages ou toute autre activité prévue par les statuts à l’Article 2, sur orientation du C.A. comme précisé à l’Article 7.
➢ Il est composé de :
• Président (e)
• Vice-Président (e)
• Deux Trésoriers (es)
• Deux Secrétaires
➢ Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
• Réunions régulières à l’initiative de la présidente et/ou d’un membre du bureau,
• Organisation de la vie administrative et financière de l’association,
• Organisation de la vie culturelle de l’association.
Article 3 – Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l’Article 11 des statuts de l’association « CULTURE PLAISIR, ÉVASION », l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit UNE fois par an.
• Seuls les membres de l’association régulièrement inscrits au cours de l’exercice clos sont autorisés à voter. Les nouveaux membres sont exclus de ce vote mais peuvent assister à l’assemblée générale ordinaire.
• Les membres de l’association seront convoqués selon la procédure suivante :
• voir Article 11 des statuts de l’association.
• Le vote des résolutions s’effectue à main levée, à l’exception de l’élection des membres du Conseil d’Administration pour laquelle le vote secret est appliqué.
• Les votes par procuration ou par correspondance postale et/ou électronique sont autorisés.

Article 4 – Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l’Article 11 des statuts de l’association « CULTURE PLAISIR, ÉVASION », une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts …
• Seuls les membres de l’association régulièrement inscrits sont autorisés à voter.
• Les membres de l’association seront convoqués selon la procédure suivante :
voir Article 11 des statuts de l’association.
• Le vote des résolutions s’effectue à main levée.
• Les votes par procuration ou par correspondance postale et/ou électronique sont autorisés.

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 1 – Voyages et Sorties
• Ne peuvent y participer que les adhérents à jour de leur cotisation pour l’année en cours.
• Seul le paiement du prix valide l’inscription.
• Les inscriptions seront validées dans l’ordre de réception des règlements.
• Les désistements qui n’auront pas donné lieu à un remplacement, ne feront l’objet que d’un remboursement partiel : les coûts fixes ne pourront pas être restitués.
• Les cas particuliers pourront être étudiés par le Conseil d’Administration sur présentation de justificatifs.

Article 2 – Participation aux activités de l’association :
Les conférences de l’association sont ouvertes gratuitement à tous, adhérents ou non, sauf soirées exceptionnelles.
Les sorties et voyages, utilisant ou non le car, sont payantes et réservées aux adhérents à jour de leur cotisation.

Article 3 – Modification du Règlement Intérieur
• Le Règlement Intérieur de l’association « CULTURE PLAISIR, ÉVASION » est établi par le Conseil d’Administration, conformément à l’Article 7 des statuts.
• Il peut être modifié par le Conseil d’Administration sur proposition de l’instance dirigeante.

Fait à Juvignac, le 12 avril 2024,

LA PRÉSIDENTE, MONTSERRAT LORENZO